La justice annule une réclamation fiscale de près de 300 millions de R$ contre Corinthians, mais la décision n’est pas définitive

Un tribunal de l’État de São Paulo a annulé une réclamation fiscale de 298,3 millions de R$ déposée par la municipalité contre le Corinthians, selon la Revista Oeste. Le 1er Tribunal des finances publiques a statué que les revenus issus des sponsors, des droits de diffusion et de la publicité statique entre 2015 et 2018 ne peuvent être considérés comme une prestation de services et ne sont donc pas soumis à l’ISS (impôt sur les services).

L’affaire, initiée par Corinthians, contestait la légalité de la demande fiscale. Le tribunal a donné raison à l’équipe juridique du club, jugeant la taxe municipale inconstitutionnelle. Toutefois, la décision n’est pas définitive. L’affaire fera l’objet d’un examen obligatoire par la 18e Chambre du droit public du Tribunal de justice de São Paulo, qui pourra confirmer ou annuler la décision.

Si elle est confirmée, cette décision représenterait un soulagement majeur pour le Corinthians, actuellement le club de football le plus endetté du Brésil. Un rapport de Sports Value publié en mai estimait la dette totale du club à plus de 2 milliards de R$, y compris les obligations liées à la Neo Química Arena. Même sans la dette du stade, le montant s’élève à 1,2 milliard de R$.

L’actuelle direction, menée par Augusto Melo, attribue la dette à deux facteurs principaux : environ 400 millions de R$ accumulés sous l’administration actuelle et 300 millions de R$ d’intérêts générés par les engagements antérieurs.